La Grande Équipe de la réussite républicaine

Un an après le lancement de la feuille de route de la mobilisation nationale pour les habitants des quartiers, la majorité des actions sont en cours de déploiement ou déjà atteintes. À l’occasion de ce premier anniversaire et pour aller plus loin, le ministre chargé de la Ville et du Logement, Julien Denormandie, a lancé, le 13 juin 2019, la Grande équipe de la réussite républicaine. Habitants, élus locaux, associations, entreprises et services de l’État, autant d'acteurs qui, ensemble, vont déployer en profondeur et à grande échelle des solutions pour la réussite républicaine dans les quartiers populaires.

Mis à jour le 23/07/2019

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L'objectif de ce ralliement : poursuivre la mobilisation nationale pour les habitants des quartiers. La grande Equipe de la réussite républicaine c'est : des habitants engagés, des élus locaux, des associations, des entreprises et les services de l'Etat au service des jeunes qui vivent dans ces quartiers afin qu'ils aient les mêmes chances de réussite que tous les autres jeunes du territoire national.

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Lettre d'information

 

Annuaire des acteurs : à venir.

Vous êtes un citoyen

Le dédoublement des classes dans l’éducation prioritaire à horizon 2020

Le dédoublement institue un cadre d’apprentissage plus favorable à la maîtrise des savoirs fondamentaux (lire, écrire, compter et respecter autrui), à la fin de l’école primaire, et à la réussite scolaire. Réduire à 12 élèves maximum les classes de CP et CE1 dans les écoles du réseau d’éducation prioritaire et du réseau d’éducation prioritaire renforcé en est un moyen.
 

    Les Conseils citoyens

    Les conseils citoyens ont pour objectif la participation directe et active de l’ensemble des acteurs des quartiers prioritaires.  Ce collectif d’habitants et d’acteurs du quartier (associations, commerçants, professions libérales…) permet la création et la réalisation de projets ou d’actions pour améliorer la vie du quartier.

    1. Constituer un réseau national d’information des conseils citoyens
      Constituer une base de données des conseils citoyens permettant la diffusion d’une lettre d’information mensuelle, selon une logique ascendante (valoriser les bonnes pratiques locales) et descendante (donner un maximum d’information sur les politiques publiques).
       
    2. Poursuivre l’animation de la plateforme d’échanges « conseilscitoyens.fr »
      La plateforme collaborative « conseilscitoyens.fr » portée par la fédération des centres sociaux compte près de 2000 membres issus de 700 conseils citoyens. Elle sera confortée pour la mise en réseau territoriale des conseils citoyens.
       
    3. Développer une offre de formation qui soit souple et accessible à tous
      Pour participer efficacement à la co-construction des contrats de ville, les conseillers citoyens doivent bénéficier de formations aussi complètes et accessibles que possible. Ce catalogue de formation en ligne sera facilement accessible et destiné à l’auto-formation.
       
    4. Poursuivre le plan de formation « Renouvellement urbain »
      La participation des conseils citoyens à la conception des projets de renouvellement urbain et au suivi de leur mise en œuvre, est un enjeu majeur de la réussite du NPNRU.  Le partenariat entre le CGET et l’école du renouvellement urbain est, à ce titre, prolongé de trois années.
       
    5. Organiser des rencontres territoriales des conseils citoyens
      Il est essentiel que les conseils citoyens se rencontrent régulièrement à l’échelle régionale ou départementale en présence des autres acteurs de la politique de la ville. Cela contribue à renforcer les synergies locales et à affirmer la reconnaissance des pouvoirs publics aux conseils citoyens.
       
    6. Réactiver le comité national de suivi des conseils citoyens
      Il serait placé auprès du Conseil national des villes, qui aurait la charge de désigner un de ses membres à sa tête. Composé de conseillers citoyens, de délégués du préfet et de partenaires, il vise à permettre des échanges directs avec le ministre et le CGET.
       
    7. Assurer une animation de qualité des dynamiques en place
      Lorsque plus de trois conseils citoyens d’un même territoire en expriment le besoin, le préfet peut décider d’affecter un adulte-relais pour l’organisation et l’animation de ces conseils. Afin de qualifier et d’outiller les adulte-relais dans leurs missions, un plan de formation national sera déployé par le CGET et confié aux centres de ressources de la politique de la ville.
       
    8. Inciter les conseils citoyens à porter un fonds de participation des habitants (FPH)
      Les conseils citoyens peuvent se constituer porteurs d’un fonds de participation des habitants ou le faire porter par la structure associative neutre. Les préfectures valoriseront l’opportunité du recours aux fonds de participation des habitants auprès des conseils citoyens, comme dans les Bouches-du-Rhône où 16 demandes de FPH ont été déposées et validées en 2019.
       
    9. Rendre systématique la formalisation d’un avis consultatif à chaque étape du contrat de ville
      La révision des contrats de ville est l’occasion de réaffirmer la nécessité d’associer les conseils citoyens aux différentes étapes du contrat de ville. Cette ambition peut se concrétiser par une incitation au recueil systématique d’un avis consultatif des conseils citoyens à chaque étape du contrat de ville.
       
    10. Permettre à chaque conseil citoyen d’émettre un avis sur les enjeux prioritaires qu’ils identifient dans son quartier qui serait adossé obligatoirement à l’appel à projets annuel par contrat de ville
      La participation des conseils citoyens aux instances du contrat de ville n’est pas toujours simple, en raison du nombre et des horaires de réunions et les conseillers citoyens se posent souvent la question de leur place et de leur rôle. Il est proposé qu’ils puissent définir les types de projets prioritaires dans leur quartier (par exemple, des activités de soutien scolaire ou encore des aménagements urbains) et que cet avis soit annexé aux futurs appels à projets.

     

    Stage de 3e

    Pour l’année scolaire 2018-2019, des entreprises, associations et administrations publiques ont mis à disposition près de 33 000 offres de stages pour les collégiens et collégiennes du Réseau d’éducation prioritaire. Vous souhaitez accueillir un jeune collégien de 3e dans votre entreprise et proposer un stage d’observation de qualité ?
    Vous pouvez déposer votre offre de stage sur le portail Internet de collecte et de recherche de stages monstagedetroisieme.fr

    Police de sécurité du quotidien

    Dans le but de remettre la République au cœur des quartiers de la politique de la ville les plus exposés à la délinquance organisée et aux trafics, la police de sécurité du quotidien (PSQ) est déployée. En tout, 60 « quartiers de reconquête républicaine » sont concernés par ce dispositif. D’ici 2020, 1 300 gardiens de la paix supplémentaires vont donc, sur la base du volontariat, venir renforcer les effectifs de policiers, à raison de 10 à 30 postes en plus, selon les quartiers.

    Police de sécurité du quotidien, les quariters politique de la ville concernés

    Crédits : CGET

    Encourager la pratique sportive

    La politique de la ville intervient pour encourager la prise en compte du sport comme outil de cohésion sociale pour réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive, que ce soit en matière d’équipements sportifs, de diversité des sports proposés et d’accès aux clubs. Les 435 contrats de ville, en tant que projets de territoire, intègrent la dimension sportive dans leurs trois piliers (cadre de vie, cohésion sociale et développement de l’activité économique et de l’emploi).

    Micro Folies

    Les Micro Folies se présentent comme un kit proposé aux collectivités territoriales afin de favoriser la démocratisation culturelle. Ce concept peut se décliner autour d’un musée numérique, d’un espace scénique ouvert à des spectacles vivants et des manifestations culturelles, d’un FabLab, d’un café et d’éléments pédagogiques autour des œuvres présentées.

    Le plan « Culture près de chez vous » prévoit le déploiement de 200 Micro Folies. Éligible à la dotation des crédits de la politique de la ville, le dispositif a également pour ambition de créer une dynamique avec les projets culturels des territoires. Le coût d’adhésion au réseau des Micro-Folies s’élève à 15 000 €, montant pris en charge par le ministère de la Culture.

    Un bonus de 1 000 € par place de crèche dans les quartiers

    La Caisse nationale d’allocations familiales s’est engagée à créer 30 000 places de crèches, dont une part significative dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, d’ici 2022.
    La Cnaf a instauré un bonus handicap, un bonus mixité sociale et un « bonus territoire ». Ce dernier peut atteindre 3 100 euros par place de crèche nouvellement créée dans les quartiers prioritaires, grâce à un complément de 1 000 euros. Il entrera progressivement en vigueur en 2020, mais est lancé, dès cette année, dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

    Vous êtes une association

    Appel à manifestation d’intérêt : un tremplin pour les associations de proximité

    44, c’est le nombre d’associations lauréates de l’appel à manifestation d’intérêt. Elles vont bénéficier d’une dotation de 45 millions d’euros (15 millions d’euros par an, sur trois ans) pour développer leurs projets pendant trois ans. Le but de cet AMI ?  Étendre à de nouveaux quartiers prioritaires, dans l’Hexagone et outre-mer, des actions qui ont fait leurs preuves, et faire bénéficier les associations locales et les habitants de leurs expériences.

    Mesures engagées pour donner aux associations de proximité les moyens d’agir

       1. Sanctuariser les crédits de la politique de la ville sur le quinquennat

    Pérenniser les crédits du programme 147 « politique de la ville » dans le cadre de la feuille de route gouvernementale pour les quartiers prioritaires.

     

        2. Créer 1000 postes d’adultes-relais supplémentaires dès cette année

    Créer 1000 postes d’adultes-relais supplémentaires pour porter à 5000 le total dès 2019. Ces médiateurs, financés à hauteur de plus de 19 000€ par an par l’Etat, seront déployés prioritairement la nuit, le week-end et pendant les vacances scolaires quand les services publics sont en retrait.

     

        3. Revaloriser et doubler le nombre de postes FONJEP dans les quartiers dès cette année

    Doubler le nombre de postes FONJEP (fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire) de soutien au projet associatif et revaloriser le soutien à ces postes de 5068 euros à 7164 euros par an. Ces postes sont des subventions fléchées vers des associations qui œuvrent à l’éducation populaire et à la cohésion sociale. 760 postes étaient jusque-là ouverts, contre 1520 désormais.

     

    Simplifier le quotidien des associations de proximité dès 2020

        4. Alléger la demande de subvention

    A partir de 2020, les associations qui ont déjà déposé des demandes de subvention sur le site du CGET verront leur dossier pré-rempli et il suffira au demandeur de la mettre à jour.

     

       5. Permettre de façon expérimentale le financement global du projet associatif

    Lorsque cela est pertinent et de façon expérimentale, permettre aux associations de proximité de déposer une demande de subvention unique qui décrit le projet associatif dans sa globalité et en indique le budget, au lieu de découper leur projet en actions.

     

        6. Simplifier la justification des subventions

    La justification des subventions pourrait, si le porteur de projet le souhaite, consister en un fichier son ou vidéo, seul le bilan financier devant nécessairement être transmis sous forme textuelle.

     

        7. Développer les conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO) pour donner de la visibilité financière

    La systématisation du recours à la CPO sera engagée dès 2019, pour les subventions renouvelées au même niveau et pour les mêmes actions depuis plus de 3 ans. S’agissant des crédits Etat pour la politique de la ville, un objectif de 35% de CPO est fixé pour 2020.

     

    Mettre les associations en réseau

        8. Donner aux associations structurantes les moyens de changer d’échelle

    44 associations ont été sélectionnées en avril dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt #TremplinAsso doté de 45 millions d’euros sur trois ans pour déployer leur action et changer d’échelle. Elles s’implanteront sur de nouveaux territoires en s’appuyant sur le réseau des associations de proximité locales.

     

        9. Organiser des temps de rencontre et d’échanges annuels à l’échelle de chaque contrat de ville entre les associations porteuses de projet et les financeurs

    Pour accompagner les porteurs de projets dans la définition de leur action ou l’élaboration de leur dossier, des temps de rencontre seront organisés en amont des appels à projets annuels des contrats de ville. Ils réuniront les services de l’Etat et seront ouverts à l’ensemble des financeurs et partenaires du contrat de ville, en premier lieu les collectivités. Comme préconisé par le Conseil national des villes, ces temps pourront être ouverts également aux entreprises du territoire.

     

        10. Organiser des assises nationales des associations de proximité

    Organiser des assises des associations de proximité qui réuniront 100 représentants tirés au sort parmi les associations financées par le ministère de la ville et du logement, ayant moins de 3 salariés et un budget global de moins de 50 000 euros. Placées sous l’égide du Conseil national de la ville, ces assises se réuniront deux fois par an en la présence du ministre de la ville et du logement.

     

    Postes de coordonnateurs associatifs

    Dès 2019, 750 nouveaux postes dédiés au développement de projets des associations loi 1901 de jeunesse et d’éducation populaire dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville sont déployés, grâce au Fonds de coopération de la Jeunesse et de l’éducation populaire (Fonjep).
    Objectif : doubler le nombre de postes Fonjep « politique de la ville » de 760 à 1 520 postes.

    Le dispositif adultes-relais

    le programme adultes-relais encadre des interventions de proximité dans les quartiers prioritaires des contrats de villes. Il vise à renforcer le lien social et à favoriser le règlement des conflits de la vie quotidienne par le biais de la médiation.

    Les adultes-relais exercent leurs missions dans des domaines diversifiés :

    • médiation sociale et culturelle : avec l’école, la santé publique, les services publics, le logement, l’emploi, etc. ;
    • médiation sociale dans les espaces publics de jour ou de nuit (habitat social, transports…) ;
    • médiation sociale dans le champ scolaire ;
    • médiation sociale pour l’accès aux droits et aux services ;
    • médiation sociale liée au lien social, à la vie de quartier.

    Faire sa demande de subvention via la plateforme Dauphin

    Vous êtes une association agissant en quartier prioritaire et souhaitez solliciter une subvention du ministère. Déposez votre demande de financement sur la plateforme Dauphin dans l’espace usager ; les services et opérateurs publics y accéderont depuis un portail agent et vous contacteront en ligne.

    Vous êtes une entreprise

    Le « Pacte avec les quartiers pour toutes les entreprises » - PaQte

    Le « Pacte avec les quartiers pour toutes les entreprises » (PaQte) permet aux entreprises d’apporter leur contribution au développement économique et social des quartiers prioritaires de la politique de la ville.
    Le PaQte se décline autour d’actions que les entreprises s’engagent à conduire, jusqu’en 2021, autour de quatre axes  :

    • sensibiliser les plus jeunes au monde de l’entreprise, notamment en renforçant l’offre de stages de troisième à destination des élèves de collège en Réseau d’éducation prioritaire renforcé (Rep+) ;
    • former en favorisant l’accès à l’alternance ;
    • recruter de manière non-discriminatoire ;
    • acheter de manière plus responsable et inclusive.

    Un dispositif d’aide à l’embauche : les emplois francs

    En cours d’expérimentation, le dispositif des emplois francs attribue une aide à toute entreprise, quelle que soit sa situation géographique, qui recrute un demandeur d’emploi habitant un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) : 15 000 euros sur trois ans pour un CDI ou 5 000 euros sur deux ans pour un CDD.

    Soutien au commerce et artisanat

    Des exonérations de fiscalité nationale (impôts sur les bénéfices) et de fiscalité locale (CFE, CVAE, TFPB) sont accessibles aux entreprises de petite taille, inscrites au registre du commerce et des sociétés (RCS), qui s’implantent respectivement en Zone franche urbaine-Territoire entrepreneur ou dans un quartier prioritaire de la politique de la ville.
    Types d’activités concernés : commerces de bouche et d’alimentation générale, supérettes et supermarchés, commerces de détail de bricolage, commerces d’habillement, pharmacies et opticiens, librairies, papeteries et marchands de journaux, entreprises de spectacle, BTP, garages, activités bancaires…
    À qui s’adresser : pour déposer les dossiers de demande, les démarches administratives sont à effectuer auprès du centre des Finances publiques de l’établissement (Service impôts d’entreprises, SIE).

    Plan d’investissement dans les compétences: former les moins qualifiés

    Des appels à projets ont été lancés pour soutenir les expérimentations dans une logique d’essaimage :

    • L’appel à projets « Prépa apprentissage », clos le 15 avril 2019 (doté de 150 millions d’euros), cible en priorité les habitants des quartiers prioritaires et des zones de revitalisation rurale ;
    • L’appel à projet « 100 % inclusion », ouvert pour une période de douze mois à compter depuis le juin 2018 et doté de 40 millions d’euros en 2018, est susceptible d’atteindre 200 millions d’euros entre 2018 et 2020 ;
    • L’appel à projets « Repérer et mobiliser les publics invisibles », lancé en février 2019, concerne spécifiquement le repérage des jeunes NEET (ni étudiant, ni employé, ni stagiaire) et décrocheurs scolaires. Il est financé à hauteur de 600 millions d’euros sur la durée du Pic.

    Vous êtes une collectivité

    Renouvellement urbain

    10 milliards d’euros mis à la disposition des collectivités territoriales et des bailleurs sociaux pour engager les chantiers de transformation des 480 quartiers d’intérêts national et régional du Nouveau Programme national de renouvellement urbain (NPNRU) pour la période 2014-2024.

    Cités éducatives

    Les cités éducatives ont pour objectif une mobilisation de tous les acteurs de la communauté éducative – État, collectivités locales, parents, associations, intervenants du périscolaire, travailleurs sociaux, écoles et collèges… – autour de l’école pour améliorer les conditions d’éducation dans les quartiers défavorisés.
    Le label de cité éducative permettra d’obtenir un appui en ingénierie et un soutien financier de l’État, en plus des moyens mobilisés localement. 80 territoires éligibles ont été dévoilés par Jean-Michel Blanquer et Julien Denormandie le 2 mai dernier. Les élus locaux concernés ont jusqu'au 30 juin pour déposer leur demande de labéllisation. L'État accompagne les dynamiques locales grâce à une enveloppe de 34 millions d’euros.

    Mobilisation des acteurs de l'éducation dans les quartiers poliique de la ville. Quels sont les territoires concernés ?

    Lutte contre les copropriétés dégradées

    3 milliards d’euros sur dix ans pour résorber 684 copropriétés dégradées et très dégradées, dont 14 sites en suivi national.

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