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Informations Éditeurs

Service gestionnaire

Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.

Direction de la Communication

244, Boulevard Saint Germain

75007 Paris France

Téléphone : +33 1 40 81 21 22

Directrice de la publication : Anaïs Lançon, directrice de la communication

Gestion du portail

Comité  de rédaction
Rédactrice en chef : Marisa Vega. Rédactrice en chef adjointe : Hélène Nourdin
Salomée Anelone, Anne Baron, Christella Brives, Clémentine Gerardin, Eva Philippe, Pauline Manier

Secrétariat de rédaction : Isabelle Flégeo, 1ère secrétaire de rédaction

Equipe numérique : Claire Pommereau, Marie Aurousseau, Benjamin Perrot, Marion Dieudonné

Graphisme : Florence Chevallier, Arnold Desdoits, Coralie Fondeville, Jean-Pierre Mareschal, Hugo Vanmalle, Sylvain Giguet

Informations techniques

CMS 

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Hébergement du site

AVENIR TELEMATIQUE - ATE SAS
21, avenue de la créativité
59650 Villeneuve d’Ascq
France

Numéro SIREN : 347607764

Numéro SIRET (siège) : 34760776400011

Numéro RCS : Lille Metropole B 347 607 764

Conception et développement

Réalisation technique et graphique : ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires / DICOM
Réalisation du moteur de recherche (SOLR) : BPM Conseil

Accès et profils de matériel

Le site web ecologie.gouv.fr est en libre accès à l’adresse https://www.ecologie.gouv.fr/. Pour le consulter, il est nécessaire d’utiliser un terminal client (un téléphone, une tablette, un ordinateur, etc.). L’équipement doit être connecté à Internet et disposer d'un navigateur web à jour.

Terminaux client

Peu énergivore, le site web ecologie.gouv.fr fonctionne avec succès sur des terminaux d'ancienne génération. Son interface utilisateur s’adapte d'ailleurs tout à fait à l’ensemble des équipements numériques éligibles ayant une définition physique d’écran d’au moins 360 x 640 pixels.

Quelques exemples d’équipements compatibles :

  • Téléphones : Samsung Galaxy S3, Sony Xperia Z, etc.
  • Tablettes : Google Nexus 7, Apple iPad Air, Samsung Galaxy Tab A6, etc.
  • Ordinateurs portables : Sony VAIO vpcej2l1e, HP 17-cp0000, etc.

Vous pouvez vous reporter à cette liste d’équipements (en anglais) pour obtenir plus d’exemples.

Navigateurs web

La rétrocompatibilité du site web ecologie.gouv.fr est assurée avec les navigateurs web suivants (liste non exhaustive) :

  • Chrome 51 et supérieur
  • Firefox 49 et supérieur
  • Safari 10.1 et supérieur
  • Edge 1 et supérieur
  • Opera 47 et supérieur 

La mise à jour de votre navigateur web est recommandée à la fois pour votre sécurité et pour pouvoir bénéficier des dernières évolutions technologiques du Web.

Note : La compatibilité avec Internet Explorer n’est pas assurée.

Propriété intellectuelle

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La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
  • citation explicite du site ecologie.gouv.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Par défaut, elles proviennent de la Direction de la communication – Bureau Audiovisuel.

Photographes du ministère : Arnaud Bouissou, Manuel Bouquet, Ivan Guilbert, Damien Valente.
Contributions : Olivier Brosseau

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Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le ministère de la Transition écologique. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du ministère de la Transition écologique, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

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Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

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